Accueil
Mairie Pratique
Permanences
Renseignements
Santé Urgences
Solidarité
Education
Conseil Municipal
Marchés Publics
Cimetière
Démarches en Ligne
Tourisme
Découvrir Conches
Héberg./Restau.
Vie Culturelle
Médiathèque / Ludothèque
Salle de spectacle
Musées
Expositions
Associations culturelles
Quoi de neuf ?
Manifestations
Comptes Rendus Mairie
Ça s'est passé...
Sport et Loisirs
Office municipal des sports
Associations Sportives
Equipements Sportifs
Centre Social Espace Mailiso
Randonnées
Communauté
Les Communes
Bureau et Maires
Comptes Rendus
Entreprises
Nous contacter
Rechercher
Vous êtes ici :
Accueil
Mairie Pratique
Démarches en Ligne
Demarches en ligne
{article Démarches en ligne}{text}{/article}
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil particuliers
Étranger
Nationalité française
Nationalité française
Rubriques
Déclaration ou naturalisation
Mariage avec un Français
Ascendant (parent ou grand-parent) d'un Français
Frère ou sœur d'un Français
Naturalisation
Nationalité française d'un enfant
Enfant né en France de parents étrangers
Enfant adopté
Enfant recueilli
Réintégration dans la nationalité française
Par déclaration
Par décret
Perte de la nationalité française
Perte volontaire
Déchéance, retrait ou annulation
Question ? Réponse !
Comment devenir Français ?
Dans quels cas un enfant est-il Français ?
Enfant apatride né en France : quelles sont les règles ?
En quoi consiste la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française ?
Comment justifier de son niveau de connaissance de la langue française ?
Comment trouver son décret de naturalisation publié au Journal officiel ?
Quelles sont les démarches à faire quand on devient français ?
Peut-on avoir plusieurs nationalités ?
Un étranger contribuant au rayonnement de la France peut-il être naturalisé ?
Comment acheter un timbre fiscal ?
Quels justificatifs d'état civil et de nationalité ?
Comment prouver son domicile ?
Quels documents fournir si l'on vit en couple ?
Quels documents fournir si l'on est divorcé ou veuf ?
Quels documents fournir pour justifier des ressources et des impôts ?
Quels justificatifs fournir pour les enfants mineurs ?
Modifié le 06/04/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
FaLang translation system by Faboba
Autres sujets dans "Mairie Pratique"
Etablissements de soins
LES ÉTABLISSEMENTS DE SOINS EHPAD de CONCHES
…
EN SAVOIR PLUS
Vie quotidienne
Le Marché Jeudi matin de 8h30 à 13h
…
EN SAVOIR PLUS
Centre de loisirs
Centre de Loisirs Chêne au LoupRenseignements : 02.32.30.23.15Encadrement : Sandrine
…
EN SAVOIR PLUS
Formalités administratives
Guide des droits et des démarches administratives PARTICULIERS
…
EN SAVOIR PLUS
Organismes de santé
Caisse Primaire d’Assurance Maladie (C.P.A.M) Agence locale Evreux
…
EN SAVOIR PLUS
Nouveaux Habitants
Vous habitez depuis peu à Conches et vous
…
EN SAVOIR PLUS
Urgences
QUI CONTACTER EN CAS D'URGENCE : Service d’Aide Médicale
…
EN SAVOIR PLUS
Conseil municipal
Présentation du Conseil Municipal Le Conseil municipal se
…
EN SAVOIR PLUS
Identifiant
Mot de passe
Se souvenir de moi
Mot de passe oublié ?
Identifiant oublié ?