Accueil
Mairie Pratique
Permanences
Renseignements
Santé Urgences
Solidarité
Education
Conseil Municipal
Marchés Publics
Cimetière
Démarches en Ligne
Tourisme
Découvrir Conches
Héberg./Restau.
Vie Culturelle
Médiathèque / Ludothèque
Salle de spectacle
Musées
Expositions
Associations culturelles
Quoi de neuf ?
Manifestations
Comptes Rendus Mairie
Ça s'est passé...
Sport et Loisirs
Office municipal des sports
Associations Sportives
Equipements Sportifs
Centre Social Espace Mailiso
Randonnées
Communauté
Les Communes
Bureau et Maires
Comptes Rendus
Entreprises
Nous contacter
Rechercher
Vous êtes ici :
Accueil
Mairie Pratique
Démarches en Ligne
Demarches en ligne
{article Démarches en ligne}{text}{/article}
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil particuliers
Logement
Logement
Rubriques
Achat immobilier
Achat d'un terrain
Achat ou vente d'un logement
Aides financières
Allocations logement
Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat
Location immobilière
Devenir locataire d'un logement privé
Accéder à un logement social
Contrat de location (bail)
Loyer
Obligations du bailleur
Obligations du locataire
Fin du bail
Expropriation - Préemption
Expropriation
Droit de préemption urbain (DPU)
Protection et sécurité de l'habitat
Risques sanitaires et sécurité du logement
Diagnostic immobilier
Urbanisme
Autorisation d'urbanisme
Travaux
Copropriété
Organisation
Documents
Charges
Assemblée générale des copropriétaires
Droits des copropriétaires
Copropriété en difficulté
Vie pratique dans un logement
Vie pratique dans sa maison
Nuisances de voisinage
Déchets
Voir aussi
Assurance habitation
[ Argent ]
Hébergement des personnes âgées
[ Social - Santé ]
Hébergement d'une personne en situation de handicap
[ Social - Santé ]
Hébergement social
[ Social - Santé ]
Modifié le 13/09/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
FaLang translation system by Faboba
Autres sujets dans "Mairie Pratique"
Conseil municipal
Présentation du Conseil Municipal Le Conseil municipal se
…
EN SAVOIR PLUS
Formalités administratives
Guide des droits et des démarches administratives PARTICULIERS
…
EN SAVOIR PLUS
Vie quotidienne
Le Marché Jeudi matin de 8h30 à 13h
…
EN SAVOIR PLUS
Nouveaux Habitants
Vous habitez depuis peu à Conches et vous
…
EN SAVOIR PLUS
Organismes de santé
Caisse Primaire d’Assurance Maladie (C.P.A.M) Agence locale Evreux
…
EN SAVOIR PLUS
Urgences
QUI CONTACTER EN CAS D'URGENCE : Service d’Aide Médicale
…
EN SAVOIR PLUS
Etablissements de soins
LES ÉTABLISSEMENTS DE SOINS EHPAD de CONCHES
…
EN SAVOIR PLUS
Centre de loisirs
Centre de Loisirs Chêne au LoupRenseignements : 02.32.30.23.15Encadrement : Sandrine
…
EN SAVOIR PLUS
Identifiant
Mot de passe
Se souvenir de moi
Mot de passe oublié ?
Identifiant oublié ?