Accueil
Mairie Pratique
Permanences
Renseignements
Santé Urgences
Solidarité
Education
Conseil Municipal
Marchés Publics
Cimetière
Démarches en Ligne
Tourisme
Découvrir Conches
Héberg./Restau.
Vie Culturelle
Médiathèque / Ludothèque
Salle de spectacle
Musées
Expositions
Associations culturelles
Quoi de neuf ?
Manifestations
Comptes Rendus Mairie
Ça s'est passé...
Sport et Loisirs
Office municipal des sports
Associations Sportives
Equipements Sportifs
Centre Social Espace Mailiso
Randonnées
Communauté
Les Communes
Bureau et Maires
Comptes Rendus
Entreprises
Nous contacter
Rechercher
Vous êtes ici :
Accueil
Mairie Pratique
Démarches en Ligne
Demarches en ligne
{article Démarches en ligne}{text}{/article}
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil professionnels
Gestion - Finances
Financement - Aides
Financement - Aides
Rubriques
Financement - Aides
Fonds propres ou financement externe d'une entreprise
Aides publiques en cas de difficulté d'une entreprise
Règles de crédit aux entreprises
Crédit-bail immobilier
Garantie d'une dette : gage et nantissement
Financement participatif ou crowdfunding
Prêt garanti par l'État (PGE)
Covid 19 : fond de solidarité
Aide pour artisan, commerçant ou agriculteur impacté par le coronavirus
Aides à l'investissement en faveur de la décarbonation
Aide au fonctionnement pour la chaleur bas carbone
Aide au fonctionnement pour la vente de matières plastiques recyclées
Covid 19 : aide au paiement des congés payés
Aide à la numérisation pour les petites entreprises touchées par le coronavirus
Question ? Réponse !
Quelles sont les assurances obligatoires pour une entreprise ?
Commerce de proximité : peut-on encore bénéficier du Fisac ?
Services en ligne et formulaires
Répertoire des aides publiques aux entreprises Ministère chargé de l'économie
Déclaration d'utilisation ou demande d'agrément d'utilisation d'OGM en milieu confiné à des fins de recherche, de développement et d'enseignement Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Demande d'agrément d'utilisation confinée d'OGM en thérapie génique Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
CERFA 12536*02
Demande d'agrément d'utilisation confinée d'OGM de la classe 1 (groupe I) Ministère chargé de l'éducation
Déclaration ou autorisation des activités de conservation et de préparation à des fins scientifiques d'éléments issus du corps humain Ministère chargé de l'éducation
Autorisation d'importation et/ou d'exportation d'organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques Ministère chargé de l'éducation
Pour en savoir plus
Référentiel des financements des entreprises
Banque de France
Financement participatif ou crowdfunding
Institut national de la consommation (INC)
Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité
Ministère chargé de l'économie
La Banque de France renforce son soutien auprès des dirigeants des très petites entreprises
Banque de France
Modifié le 20/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
FaLang translation system by Faboba
Autres sujets dans "Mairie Pratique"
Nouveaux Habitants
Vous habitez depuis peu à Conches et vous
…
EN SAVOIR PLUS
Conseil municipal
Présentation du Conseil Municipal Le Conseil municipal se
…
EN SAVOIR PLUS
Centre de loisirs
Centre de Loisirs Chêne au LoupRenseignements : 02.32.30.23.15Encadrement : Sandrine
…
EN SAVOIR PLUS
Urgences
QUI CONTACTER EN CAS D'URGENCE : Service d’Aide Médicale
…
EN SAVOIR PLUS
Vie quotidienne
Le Marché Jeudi matin de 8h30 à 13h
…
EN SAVOIR PLUS
Etablissements de soins
LES ÉTABLISSEMENTS DE SOINS EHPAD de CONCHES
…
EN SAVOIR PLUS
Organismes de santé
Caisse Primaire d’Assurance Maladie (C.P.A.M) Agence locale Evreux
…
EN SAVOIR PLUS
Formalités administratives
Guide des droits et des démarches administratives PARTICULIERS
…
EN SAVOIR PLUS
Identifiant
Mot de passe
Se souvenir de moi
Mot de passe oublié ?
Identifiant oublié ?